Types de procédure et de marché : Marché public de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée soumis aux dispositions de l’article 28 du Code des Marchés Publics Objet du marché : « Elaboration du SAGE de la baie de Douarnenez : du diagnostic…
Inventaire des zones humides dans la commune de Camaret-sur-Mer
L’EPAB assure la maîtrise d’ouvrage de l’inventaire des zones humides de la commune de Camaret-sur-Mer. La commune élabore son Plan Local d’Urbanisme. Cette étude a été confiée au bureau d’études Asconit Consultants. Un comité de suivi multi-acteurs (élus, agriculteurs, associations,…
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE
Ouverture d’une enquête publique relative à la déclaration d’intérêt général des travaux de restauration des zones humides et des cours d’eau dans les bassins versants de la baie de Douarnenez dans le cadre du contrat territorial milieux aquatiques sur les…
Marché public pour la réalisation de l’inventaire des zones humides dans la commune de Camaret-sur-Mer
La commune de Camaret-sur-Mer élabore son Plan Local d’Urbanisme (PLU). La disposition 8A-1 du SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015 précise que les documents d’urbanisme (SCOT et PLU) doivent être compatibles avec les objectifs de protection des zones humides prévus dans le SDAGE…
Programme de travaux sur les zones humides : 3 réunions publiques d’information
La concertation autour du programme de travaux de restauration des zones humides se poursuit avec la tenue de 3 réunions publiques d’information : – mardi 11 juin 2013 à 20h30 dans la maison communale de Plomodiern, – jeudi 13 juin…